Mentions légales

MENTIONS LÉGALES – Les Ateliers de Danièle

Site lesateliersdedaniele.com – Version en vigueur au 13 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site lesateliersdedaniele.com est édité par :

• Les Ateliers de Danièle, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 
• Siège social : 30 avenue Etienne de Montgolfier, 92430 Marnes-la-Coquette (Domaine de la Marche)
• Lieu des ateliers : [adresse complète du local – quartier Saint-Louis, 78000 Versailles – À COMPLÉTER]
• SIRET : 107 828 808 00017
• RCS : Nanterre
• N° de TVA intracommunautaire : FR69107828808
• E-mail : lesateliersdedaniele@gmail.com
• Téléphone : 06 70 07 90 41 (Anne-Claire Carpentier) et 06 19 37 72 59 (Jeanne Carpentier)

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Anne-Claire Carpentier, gérante de la société, en qualité de représentante légale de la société.

3. Hébergement et plateforme

Le site est créé et hébergé sur la plateforme de commerce électronique Shopify, exploitée pour l’Europe par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande 

4. Activité

Les Ateliers de Danièle proposent des ateliers créatifs de peinture sur céramique et de modelage, à Versailles, réservables en ligne. Les conditions de réservation et de paiement sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, logos, charte graphique, visuels, photographies) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient aux Ateliers de Danièle, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Données personnelles et cookies

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée. Le détail des traitements, des durées de conservation et des droits des personnes figure dans la Politique de confidentialité du site. Pour exercer vos droits, écrivez à lesateliersdedaniele@gmail.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement (panier, paiement, sécurité). Les cookies de mesure d’audience ou de publicité, le cas échéant, ne sont déposés qu’après votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

7. Responsabilité

Les Ateliers de Danièle s’efforcent de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peuvent garantir l’absence d’erreur ou d’omission, ni la disponibilité continue du site, notamment en cas de maintenance ou de panne du réseau. Les liens vers des sites tiers (Instagram, Facebook, etc.) sont fournis à titre d’information : l’éditeur n’est pas responsable de leur contenu.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement, après réclamation écrite préalable auprès des Ateliers de Danièle, à un médiateur de la consommation : 

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles légales protectrices du consommateur.